Certifications KTN

Certificat PED module H : vannes fabriquées selon la directive 2014/68/UE

KTN gère la conception, la fabrication et les contrôles de ses vannes dans le cadre d’un système qualité approuvé par Bureau Veritas selon le module H de la directive Équipements sous pression 2014/68/UE. Le certificat CE-0056-PED-H-KTN 001-26-ESP couvre la conception, la fabrication, l’inspection finale et les essais. Il est valable jusqu’au 20 avril 2029.

NuméroCE-0056-PED-H-KTN 001-26-ESP

Organisme notifiéBureau Veritas, n° 0056

Valable jusqu’au20 avril 2029

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Fiche du certificat

Certificat PED module H

NuméroCE-0056-PED-H-KTN 001-26-ESP
Directive2014/68/UE Équipements sous pression (DESP/PED), annexe III, module H
Organisme notifiéBureau Veritas Inspección y Testing, S.L.U., n° 0056
Accréditation ENAC de l’organisme49/C-SG089
TitulaireKara Technology News, S.L. (marque KTN)
AdresseCtra. Rubí a Sabadell, km 13, nave 7, 08191 Rubí (Barcelone), Espagne
ÉquipementsAccessoires sous pression : vannes
PortéeConception, fabrication, inspection du produit fini et essais
Dernier audit10 décembre 2025
Date d’émission21 avril 2026
Valable jusqu’au20 avril 2029
Code d’enregistrement2026/000100/CE-0056-PED
Certificat PED module H de KTN délivré par Bureau Veritas

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Portée de l’audit

Ce que Bureau Veritas certifie chez KTN

Bureau Veritas a audité le système qualité que KTN applique à chaque vanne, du début à la fin. L’audit couvre quatre étapes :

01

Conception

Calcul et spécification des corps, obturateurs et sièges selon les exigences essentielles de sécurité de la directive.

02

Fabrication

Usinage, montage et contrôle des matériaux.

03

Inspection du produit fini

Vérification de chaque vanne avant sa sortie d’usine.

04

Essais

Essais de pression et d’étanchéité.

Le certificat n’est pas accordé une fois pour toutes. Bureau Veritas réalise des audits de surveillance, des visites et des essais pendant toute sa durée de validité. Si KTN cessait de respecter la directive, le certificat perdrait sa validité.

La directive

Qu’est-ce que la directive Équipements sous pression (PED) ?

La directive 2014/68/UE, appelée DESP en français et PED (Pressure Equipment Directive) en anglais, régit la conception, la fabrication et l’évaluation de la conformité des équipements dont la pression maximale admissible dépasse 0,5 bar. Elle a remplacé la directive 97/23/CE et est transposée en Espagne par le décret royal 709/2015.

La directive classe les vannes comme accessoires sous pression. Chaque vanne relève d’une catégorie de risque, de I à IV, selon trois critères :

  • Diamètre nominal (DN).
  • Pression maximale admissible (PS).
  • Groupe de fluide. Groupe 1 pour les fluides dangereux (inflammables, toxiques, comburants) et groupe 2 pour les autres, comme l’eau, l’air ou la vapeur.

Les vannes situées sous les seuils de la catégorie I relèvent de l’article 4, paragraphe 3. Elles sont fabriquées selon les règles de l’art et ne portent pas le marquage CE.

Procédure d’évaluation

Qu’est-ce que le module H et en quoi se distingue-t-il des autres ?

La directive fixe les procédures d’évaluation, appelées modules, que le fabricant peut utiliser pour chaque catégorie.

Le fabricant peut appliquer le module d’une catégorie supérieure. C’est pourquoi le module H vaut pour les catégories I, II et III. KTN ne fabrique pas de vannes de catégorie IV : le module H couvre donc toute sa gamme soumise à la directive.

Le module H est appelé «assurance complète de la qualité». Dans d’autres modules, l’organisme examine un type de vanne ou vérifie des lots précis. Avec le module H, il approuve et surveille l’ensemble du système, conception comprise. Toute vanne fabriquée dans ce système est couverte, sans attendre une inspection externe à chaque commande.

Catégorie PEDModules autorisés
IA
IIA2, D1, E1
IIIB + D, B + F, B + E, B + C2, H
IVB + D, B + F, G, H1

Pour l’acheteur

Ce que cela signifie pour vous

Le certificat se traduit par cinq garanties concrètes pour votre installation :

  • Marquage CE avec le numéro 0056. Les vannes soumises à une catégorie PED portent sur la plaque le marquage CE suivi du numéro de Bureau Veritas.
  • Déclaration UE de conformité. KTN l’envoie au format numérique avec chaque commande de matériel marqué CE.
  • Contrôle par un tiers indépendant. Un organisme notifié par le ministère espagnol de l’Industrie et accrédité par l’ENAC examine régulièrement le système.
  • Traçabilité. Certificat d’origine avec chaque commande et certificat matière 3.1 sur demande.
  • Conformité à la PED. Le marquage CE atteste la conformité à la PED, sans préjudice des exigences applicables à l’installation et à la mise en service.

C’est la documentation que demande l’inspecteur ou l’organisme de contrôle lors de la réception d’une installation sous pression.

Annexe du certificat

Quelles vannes sont couvertes

L’annexe du certificat comprend cinq familles de vannes, en catégories PED I, II et III, adaptées aux fluides du groupe 1 (fluides dangereux : inflammables, toxiques ou comburants).

Faites défiler le tableau pour voir toutes les colonnes →

FamilleExécution DINExécution ANSITempératureMatériaux
Vannes à billeDN15 à DN400, PN10 à PN2501¼″ à 12″ (DN32 à DN300), classe 150 à 2500−29 à 180 °CAcier carbone et inoxydable
Vannes papillonDN40 à DN500, PN10 et PN16Non incluse−35 à 155 °CFonte ductile et inoxydable
Vannes à operculeDN50 à DN300, PN16 à PN1001¼″ à 20″ (DN32 à DN500), classe 150 à 2500−29 à 425 °CAcier carbone et inoxydable
Vannes à soupapeDN32 à DN250, PN16 à PN1301¼″ à 20″ (DN32 à DN500), classe 150 à 2500−29 à 425 °CAcier carbone et inoxydable
Clapets anti-retourDN32 à DN400, PN10 à PN1301¼″ à 20″ (DN32 à DN500), classe 150 à 800−29 à 425 °CAcier carbone et inoxydable

Les plages indiquées sont les limites de l’annexe : chaque série a ses propres limites de diamètre, de pression et de température, précisées dans le certificat complet et dans chaque offre. Les vannes de régulation ne figurent pas dans l’annexe.

Les vannes de petit diamètre peuvent relever de l’article 4.3 de la directive. Dans ce cas, elles ne portent pas le marquage CE, bien qu’elles soient fabriquées avec le même système qualité.

Authenticité

Comment vérifier le certificat

Vous pouvez vérifier l’authenticité du certificat en trois étapes :

01

Notez les numéros

Le numéro CE-0056-PED-H-KTN 001-26-ESP et le code d’enregistrement 2026/000100/CE-0056-PED.

02

Scannez le code QR

Il figure sur la première page du PDF.

03

Contactez Bureau Veritas

Bureau Veritas Inspección y Testing (Sant Cugat del Vallès, Espagne), en indiquant les deux numéros.

Le numéro 0056 figure également dans la base de données NANDO de la Commission européenne, qui recense les organismes notifiés pour la directive 2014/68/UE.

Comparatif

PED et ISO 9001 : deux certificats différents

KTN détient les deux, et chacun garantit quelque chose de différent :

Faites défiler le tableau pour voir toutes les colonnes →

AspectPED module HISO 9001:2015
ÉmetteurBureau Veritas, organisme notifié 0056SGS
NatureObligatoire pour le marquage CE des équipements sous pressionVolontaire
Ce qui est évaluéConception, fabrication, inspection et essais des vannes selon la directiveSystème de management de la qualité pour la commercialisation et la distribution
Permet le marquage CEOuiNon
En savoir plusCette pageCertificat ISO 9001

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Devis

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E-mail: ktn@ktnvalves.com
Téléphone: +34 937 818 219
Horaires: de 8 h à 19 h (heure de Paris)

Confidentialité

Questions fréquentes

Questions fréquentes sur le certificat PED module H

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01. Qu’est-ce que le certificat PED ?

C’est le document par lequel un organisme notifié atteste qu’un fabricant respecte la directive Équipements sous pression 2014/68/UE. Sans lui, les vannes de catégorie II ou supérieure ne peuvent pas porter le marquage CE ni être vendues dans l’UE. Le certificat de KTN est délivré par Bureau Veritas, organisme notifié 0056.

02. Que signifie le module H de la PED ?

C’est la procédure d’«assurance complète de la qualité». L’organisme notifié approuve et surveille l’ensemble du système qualité du fabricant : conception, fabrication, inspection finale et essais. Elle s’applique aux équipements des catégories I, II et III.

03. Que signifie «CE 0056» sur la plaque d’une vanne ?

CE indique que la vanne est conforme à la directive européenne applicable. Le numéro 0056 identifie Bureau Veritas comme l’organisme notifié qui surveille le système qualité avec lequel elle a été fabriquée. Chaque organisme notifié en Europe a son propre numéro à quatre chiffres.

04. Toutes les vannes doivent-elles porter le marquage CE selon la PED ?

Non. La directive ne s’applique qu’au-delà de 0,5 bar de pression maximale admissible. De plus, les vannes situées sous les seuils de la catégorie I relèvent de l’article 4.3 : elles sont fabriquées selon les règles de l’art et ne doivent pas porter le marquage CE.

05. Comment détermine-t-on la catégorie PED d’une vanne ?

À partir de trois données : diamètre nominal (DN), pression maximale admissible (PS) et groupe de fluide. Les fluides dangereux (groupe 1) font monter la catégorie plus vite que l’eau, l’air ou la vapeur (groupe 2). Communiquez-nous ces données et nous vous confirmons la catégorie de votre vanne.

06. La PED est-elle la même chose que l’ISO 9001 ?

Non. La PED est obligatoire pour le marquage CE des équipements sous pression et elle est délivrée par un organisme notifié. L’ISO 9001 est une norme volontaire de management de la qualité. KTN détient les deux : la PED de Bureau Veritas et l’ISO 9001:2015 de SGS.

07. Jusqu’à quand le certificat PED de KTN est-il valable ?

Jusqu’au 20 avril 2029. Pendant cette période, Bureau Veritas réalise des audits de surveillance. Le dernier audit de renouvellement a eu lieu le 10 décembre 2025.

08. Puis-je obtenir le certificat et la déclaration de conformité avec ma commande ?

Oui. Avec chaque commande de matériel marqué CE, nous envoyons la déclaration UE de conformité au format numérique. Le certificat PED complet peut être téléchargé sur cette page. Demandez-le via le formulaire de contact en indiquant le type de vanne et le DN.

09. Comment vérifier l’authenticité du certificat ?

Scannez le code QR du certificat ou contactez Bureau Veritas avec le numéro CE-0056-PED-H-KTN 001-26-ESP et le code d’enregistrement 2026/000100/CE-0056-PED. Vous pouvez aussi vérifier le numéro 0056 dans la base NANDO de la Commission européenne.

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